Mercredi 24 février 2010

Séance de 9 h 30

Compte rendu n° 45

– Audition, ouverte à la presse, de M. Abdullah Abdullah, ancien ministre des affaires étrangères d’Afghanistan

– Bahreïn : accord relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure et de défense civile (n° 2200) – M. Jean-Luc Reitzer, rapporteur

–-Maurice : accord relatif au séjour et à la migration circulaire de professionnels (n° 2198) et accord relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure (n° 2199) – M. Michel Terrot, rapporteur

– Protocole additionnel à l'accord de siège relatif au rôle de l'inspection du travail sur le site de l'Organisation internationale ITER en matière de santé et de sécurité au travail (n° 2201) – M. Michel Destot, rapporteur

– Informations relatives à la commission

Mardi 23 février 2010

Séance de 17 h 15

Compte rendu n° 44

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Hind Khoury, déléguée générale de Palestine en France

Mercredi 17 février 2010

Séance de 11 h 00

Compte rendu n° 43

– Audition, ouverte à la presse, de Daniel Shek, ambassadeur d’Israël en France

Mardi 16 février 2010

Séance de 16 h 30

Compte rendu n° 42

– Audition, ouverte à la presse, de Miguel Angel Moratinos, ministre des affaires étrangères et de la coopération du Royaume d’Espagne

Mercredi 10 février 2010

Séance de 16 h 30

Compte rendu n° 41

– Audition, ouverte à la presse, et conjointe avec la commission des affaires culturelles et de l’éducation, de Mme Irina Bokova, directrice générale de l’Unesco

Mercredi 10 février 2010

Séance de 9 h 30

Compte rendu n° 40

– Communication, ouverte à la presse, de M. Jean-Claude Mignon sur la réforme du Conseil de l’Europe et l’avenir de la Cour européenne des droits de l’homme

Mercredi 3 février 2010

Séance de 11 h 00

Compte rendu n° 39

– France-République dominicaine : convention sur le transfèrement des personnes condamnées (n° 2213) – M. Eric Raoult, rapporteur.

– Examen du rapport d’information de MM. Serge Janquin et Patrick Labaune sur la situation au Soudan et la question du Darfour

Mardi 2 février 2010

Séance de 11 h 00

Compte rendu n° 38

– Audition de M. Pierre Vimont, ambassadeur de France aux Etats-Unis

Mercredi 27 janvier 2010

Séance de 11 h 00

Compte rendu n° 37

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jonas GAHR StørE, Ministre des affaires étrangères du Royaume de Norvège (ouverte à la presse)

Mercredi 20 janvier 2010

Séance de 16 h 00

Compte rendu n° 36

– Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l’actualité internationale (Haïti)

Mercredi 20 janvier 2010

Séance de 10 h 00

Compte rendu n° 35

– Table ronde sur les relations entre l’Union européenne et les Balkans occidentaux (Albanie, Bosnie-Herzégovine, Kosovo, Monténégro, Serbie)

– Informations relatives à la commission

Mercredi 20 janvier 2010

Séance de 9 h 15

Compte rendu n° 34

– Environnement : adhésion à la convention internationale sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures de soute – n° 1792 (M. Jean-Pierre Dufau, rapporteur)

Mercredi 13 janvier 2010

Séance de 10 h 00

Compte rendu n° 33

– Audition de M. Joseph Maïla, responsable du pôle « religions » à la direction de la prospective du ministère des affaires étrangères et européennes (ouverte à la presse)

Mardi 12 janvier 2010

Séance de 17 h 00

Compte rendu n° 32

– Présentation du rapport d’étape de la mission d’information sur le rayonnement de la France par l’enseignement et la culture (Mme Geneviève Colot, rapporteure)

Mardi 22 décembre 2009

Séance de 9 h 00

Compte rendu n° 31

– Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l’actualité internationale (Iran, Rwanda, conflit israélo-palestinien, Sommet de Copenhague)

Jeudi 17 décembre 2009

Séance de 9 h 00

Compte rendu n° 30

– Audition de M. Alain Le Roy, Secrétaire général adjoint des Nations unies chargé des opérations de maintien de la paix (ouverte à la presse).

Mercredi 16 décembre 2009

Séance de 16 h 30

Compte rendu n° 29

– Audition de M. Jacques Barrot, vice-président de la Commission européenne, chargé de la justice, de la liberté et de la sécurité, sur le programme de Stockholm (ouverte à la presse)

Mercredi 16 décembre 2009

Séance de 11 h 00

Compte rendu n° 28

– Audition de M. Jack Lang, député, envoyé spécial du Président de la République pour la Corée du Nord (ouverte à la presse).

Mercredi 16 décembre 2009

Séance de 9 h 30

Compte rendu n° 27

– Accord France-Belgique en matière de sécurité sociale – M. André Schneider, rapporteur

– France-Libye : accord de coopération sur la sécurité et la lutte contre la criminalité, M. Didier Julia, rapporteur

Mardi 15 décembre 2009

Séance de 16 h 15

Compte rendu n° 26

– Botswana : accord sur l'éducation et la langue française – n° 1980 – M. Jean-Paul Dupré, rapporteur

Mercredi 9 décembre 2009

Séance de 16 h 15

Compte rendu n° 25

– Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l’Afghanistan

Mercredi 9 décembre 2009

Séance de 11 h 30

Compte rendu n° 24

– Audition de Mme Anne Lauvergeon, Présidente du directoire d’Areva (ouverte à la presse)

Mercredi 9 décembre 2009

Séance de 10 h 45

Compte rendu n° 23

– Israël : lutte contre la criminalité et le terrorisme – n° 1892 M. Robert Lecou, rapporteur

Mercredi 9 décembre 2009

Séance de 9 h 30

Compte rendu n° 22

– Audition de Mme Fehmida Mirza, présidente de l’Assemblée nationale de la République islamique du Pakistan

Mercredi 2 décembre 2009

Séance de 11 h 45

Compte rendu n° 21

– Audition de M. Leonel Fernández, président de la République dominicaine.

Mercredi 2 décembre 2009

Séance de 11 h 00

Compte rendu n° 20

– Albanie : accord de coopération sur la sécurité intérieure (n° 1855) – M. Dominique Souchet, rapporteur

Mercredi 25 novembre 2009

Séance de 16 h 30

Compte rendu n° 19

– Audition de M. Grigol Vashadzé, ministre des affaires étrangères de Géorgie

Mercredi 18 novembre 2009

Séance de 9 h 30

Compte rendu n° 18

– Examen du rapport d’information sur les enjeux géostratégiques de la prolifération – MM. Jean-Michel Boucheron et Jacques Myard, rapporteurs.

– Etats-Unis : avenant à la convention en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu (n° 1850 rectifié) – Mme Marie-Louise Fort, rapporteure

– Environnement : approbation de l'accord international de 2006 sur les bois tropicaux (n° 1888) – M. Jean-Paul Dupré, rapporteur

– Belgique : avenant à la convention tendant à éviter les doubles impositions et à établir des règles d'assistance réciproque en matière d'impôts sur les revenus (n° 1851 rectifié) – M. Henri Plagnol, rapporteur

Mardi 17 novembre 2009

Séance de 17 h 00

Compte rendu n° 17

– Royaume-Uni : doubles impositions, évasion et fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et de gains en capital (n° 1849) – M. Alain Cousin, rapporteur. T

– Inde : utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire (n° 1982) – M. Claude Birraux, rapporteur

Mardi 10 novembre 2009

Séance de 16 h 30

Compte rendu n° 16

– Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d’Etat chargé des affaires européennes auprès du ministre des affaires étrangères et européennes (ouverte à la presse).

Mardi 10 novembre 2009

Séance de 9 h 00

Compte rendu n° 15

– Vote des crédits de la mission Aide publique au développement du projet de loi de finances pour 2010 – Mme Henriette Martinez, rapporteure pour avis.

Mercredi 4 novembre 2009

Séance de 9 h 30

Compte rendu n° 14

– Examen pour avis des crédits du programme « audiovisuel extérieur de la France » de la mission Médias du projet de loi de finances pour 2010 – M. Didier Mathus, rapporteur pour avis

– Vote des crédits de la Mission immigration, asile et intégration du projet de loi de finances pour 2010 – M. Philippe Cochet, rapporteur pour avis

– Présentation, par Mme Henriette Martinez, de son rapport au Premier ministre et au Secrétaire d’Etat à la coopération et à la francophonie, sur l’aide publique au développement française

Mardi 3 novembre 2009

Séance de 16 h 45

Compte rendu n° 13

– Examen, pour avis, des crédits de la mission Défense du projet de loi de finances pour 2010 – M. Jean-Michel Boucheron, rapporteur pour avis

Jeudi 29 octobre 2009

Séance de 00 h 45

Compte rendu n° 12

– Vote des crédits de la mission Ecologie, aménagement et développement durables du projet de loi de finances pour 2010 – M. Jean-Jacques Guillet, rapporteur pour avis

Mercredi 28 octobre 2009

Séance de 11 h 00

Compte rendu n° 11

– Examen du rapport d’information de MM. Jean-Jacques Guillet et Tony Dreyfus sur les relations entre l’Union européenne et la Russie en matière d’énergie

Mercredi 28 octobre 2009

Séance de 9 h 45

Compte rendu n° 10

– Examen pour avis des crédits de la mission Action extérieure de l’Etat du projet de loi de finances pour 2010 – Mme Geneviève Colot, rapporteure pour avis sur les crédits des programmes « Action de la France en Europe et dans le monde » ; « Français à l’étranger et affaires consulaires » et M. François Rochebloine, rapporteur pour avis sur les crédits du programme « Rayonnement culturel et scientifique »

– Informations relatives à la commission

Mardi 27 octobre 2009

Séance de 17 h 00

Compte rendu n° 9

– Vote des crédits du commerce extérieur (programme 134) « Développement des entreprises et de l'emploi » de la mission Economie du projet de loi de finances pour 2010, examinés en commission élargie – M. Jean-Paul Bacquet, rapporteur pour avis.

Mercredi 21 octobre 2009

Séance de 11 h 30

Compte rendu n° 8

– Audition de M. Raila Odinga, Premier ministre du Kenya

Mercredi 21 octobre 2009

Séance de 10 h 15

Compte rendu n° 7

– Présence aux réunions de la commission

– Convention de partenariat France-Algérie (n° 1853) – M. Hervé Gaymard, rapporteur.

Mardi 20 octobre 2009

Séance de 11 h 30

Compte rendu n° 6

– Examen du rapport pour avis de M. Roland Blum sur le prélèvement communautaire (article 33 du projet de loi de finances pour 2010)

Mercredi 14 octobre 2009

Séance de 16 h 30

Compte rendu n° 5

– Audition, commune avec la commission chargée des affaires européennes, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (ouverte à la presse).

Mercredi 14 octobre 2009

Séance de 11 h 15

Compte rendu n° 4

– Table ronde sur la situation politique au Gabon avec M. Hugo Sada, délégué à la paix, à la démocratie et aux droits de l’homme à l’Organisation internationale de la francophonie et chercheur à l’IRIS, et M. Stéphane Gompertz, directeur Afrique et Océan indien au ministère des affaires étrangères et européennes.

Mercredi 14 octobre 2009

Séance de 10 h 00

Compte rendu n° 3

– Audition de Mme Karen Abu Zayd, Commissaire générale de l’UNRWA (United Nations Relief and Works Agency)

– Informations relatives à la commission

Mardi 13 octobre 2009

Séance de 17 h 15

Compte rendu n° 2

– Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la réforme du réseau diplomatique et le projet de loi de finances pour 2010 (ouverte à la presse).

Mercredi 7 octobre 2009

Séance de 16 h 15

Compte rendu n° 1

– Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l’actualité internationale (Iran, Afghanistan, Guinée, Honduras, Traité de Lisbonne)