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Les comptes rendus
> Liste des comptes rendus intégraux
mardi 29 septembre 2009
Séance unique
Dates de suspension des travaux de l’Assemblée nationale
Calendrier prévisionnel des travaux
Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
Clôture de la deuxième session extraordinaire de 2008-2009
Ordre du jour de la prochaine séance
lundi 28 septembre 2009
Séance unique
Élection d’un député
Accord sur la coopération transfrontalière France-Italie
Protocole relatif à la gestion intégrée des zones côtières de la Méditerranée
Accord établissant un centre opérationnel d’analyse du renseignement maritime pour les stupéfiants
Convention relative aux droits des personnes handicapées
Règles d’application de l’article 40 de la Constitution
Parité de financement entre écoles publiques et privées pour l’accueil des élèves hors de leur commune de résidence
Vote électronique pour les élections au conseil des établissements publics à caractère culturel, scientifique et professionnel
Ordre du jour de la prochaine séance
mercredi 23 septembre 2009
Séance unique
Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères
Accès à internet dans l’hémicycle
Questions au Gouvernement
Ordre du jour de la prochaine séance
mardi 22 septembre 2009
1
ère
séance
Nomination d’un député en mission temporaire
Organisation et régulation des transports ferroviaires
Parcs et ateliers
Ordre du jour de la prochaine séance
2
ème
séance
Loi pénitentiaire
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet
Ordre du jour de la prochaine séance
lundi 21 septembre 2009
1
ère
séance
Régulation des transports ferroviaires
Ordre du jour de la prochaine séance
2
ème
séance
Régulation des transports ferroviaires
Ordre du jour de la prochaine séance
jeudi 17 septembre 2009
1
ère
séance
Accès au crédit des petites et moyennes entreprises
Loi pénitentiaire
Ordre du jour de la prochaine séance
2
ème
séance
Loi pénitentiaire
Ordre du jour de la prochaine séance
3
ème
séance
Loi pénitentiaire
Ordre du jour de la prochaine séance
mercredi 16 septembre 2009
1
ère
séance
Loi pénitentiaire
Ordre du jour de la prochaine séance
2
ème
séance
Loi pénitentiaire
Ordre du jour de la prochaine séance
mardi 15 septembre 2009
1
ère
séance
Questions au Gouvernement
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet
Modification de l’ordre du jour prioritaire
Loi pénitentiaire
Ordre du jour de la prochaine séance
2
ème
séance
Loi pénitentiaire
Ordre du jour de la prochaine séance
lundi 14 septembre 2009
Séance unique
Ouverture de la deuxième session extraordinaire de 2008-2009
Déchéance d'un député
Nomination de députés en mission temporaire
Application de l'article 61-1 de la Constitution
Ordre du jour de la prochaine séance
