1^ère séance

Questions orales sans débat

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Prévention et répression des violences faites aux femmes

Ordre du jour de la prochaine séance

Séance unique

Questions au Gouvernement

Gestion de la campagne de vaccination contre la grippe A

Débat sur le développement des transports ferroviaires publics

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions orales sans débat

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Questions au Gouvernement

Harmonisation des législations européennes applicables aux droits des femmes

Projet de loi de finances rectificative pour 2010

Réduction du risque de récidive criminelle

Détecteurs de fumée

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Application de l’article 65 de la Constitution Prorogation du mandat des membres du Conseil supérieur de la magistrature

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Harmonisation des législations européennes applicables aux droits des femmes

Débat sur les collectivités territoriales

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Débat sur les collectivités territoriales (suite)

Débat sur l'application du droit au logement opposable

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Souhaits de bienvenue à une délégation

Questions au Gouvernement (suite)

Entrepreneur individuel à responsabilité limitée

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Entrepreneur individuel à responsabilité limitée

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie

Organisation du débat public sur les problèmes éthiques et les questions de société

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Questions au Gouvernement

Loppsi

Modification de la procédure de huis clos devant la cour d’assises des mineurs

Indemnisation des victimes d’accidents de la circulation

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Indemnisation des victimes d'accidents de la circulation

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

LOPPSI

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

LOPPSI

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

LOPPSI

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

LOPPSI

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

LOPPSI

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Nomination de députés en mission temporaire

Convention France-Libye sur la sécurité et la lutte contre la criminalité

Accord France-Botswana sur l’éducation et la langue française

Accord France-Belgique sur la coopération en matière de sécurité sociale

Accord France-Albanie sur la sécurité intérieure

Convention internationale sur la responsabilité pour pollution par les hydrocarbures de soute

Convention France-République dominicaine sur le transfèrement des personnes condamnées

Convention de partenariat avec l’Algérie

Accord France-Chine sur l’encouragement et la protection réciproques des investissements

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Questions au Gouvernement

Fixation de l’ordre du jour

Projet de loi de finances rectificative pour 2010

Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes

Rappel au règlement

LOPPSI

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

LOPPSI

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Service civique

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Service civique

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Projet de loi de finances rectificative pour 2010 (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de finances rectificative pour 2010

Première partie (suite)

Seconde partie

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Souhaits de bienvenue

Questions au gouvernement

Fixation de l’ordre du jour

Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution

Loi de finances rectificative pour 2010

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de finances rectificative pour 2010 (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions orales sans débat

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Débat sur la mobilité des patients

Débat sur la non-discrimination

Débat sur la mise en œuvre du service minimum dans les transports

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Débat sur la sécurité des réseaux d'approvisionnement en électricité

Moyens du Parlement pour le contrôle de l’action du Gouvernement

Lutte contre les violences de groupe

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Lutte contre les violences de groupes

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions orales sans débat

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Questions au Gouvernement

Fixation de l’ordre du jour

Concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux

Retraite complémentaire des conjoints et aides familiaux de l’agriculture

Protection des missions d’intérêt général imparties aux services sociaux

Moyens du Parlement pour le contrôle de l’action du Gouvernement

Lutte contre l’inceste sur les mineurs

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Lutte contre les violences de groupes

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils généraux

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Modification de l’ordre du jour prioritaire

Concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Nomination d’un député en Mission temporaire

Extension du régime de retraite complémentaire obligatoire aux conjoints et aides familiaux de l'agriculture

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Débat sur les collectivités locales et le processus de recentralisation en France

Protection des missions d’intérêt général imparties aux services sociaux

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d’administration et de surveillance

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Protection des consommateurs en matière de vente à distance

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Modification de l’ordre du jour

Rappel au règlement

Délimitation des circonscriptions des députés

Rappel au règlement

Concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux

Ordre du jour de la prochaine séance

Séance unique

Délimitation des circonscriptions des députés

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Séisme en Haïti

Questions au Gouvernement

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Délimitation des circonscriptions des députés

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Décès de Philippe Séguin, ancien président de l’Assemblée nationale

Questions au Gouvernement

Hommage à la mémoire de Philippe Séguin, ancien président de l'Assemblée nationale

Éloge funèbre de Jean-Paul Charié

Nomination de députés en mission temporaire

Fixation de l’ordre du jour

La Poste et les activités postales

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Délimitation des circonscriptions des députés

Ordre du jour de la prochaine séance

Séance unique

Questions au Gouvernement

Fixation de l’ordre du jour

La Poste et les activités postales

Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires français

Projet de loi de finances rectificative pour 2009

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Imposition des revenus de source locale à Saint-Barthélemy - Modification de dispositions du code général des collectivités territoriales relatives à Saint-Martin

Imposition des revenus de source locale à Saint-Barthélemy

Modification de dispositions du code général des collectivités territoriales relatives à Saint-Martin

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Protection du secret des sources des journalistes

Ordre du jour de la prochaine séance

Séance unique

Projet de loi de finances pour 2010

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

La Poste et les activités postales

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

La Poste et les activités postales

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

La Poste et les activités postales

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Déclaration du Gouvernement sur la situation en Afghanistan et débat sur cette déclaration

Incidents de séance du 2 décembre

La Poste et les activités postales

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

La Poste et les activités postales

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

Questions au Gouvernement (suite)

Fixation de l'ordre du jour

La Poste et les activités postales

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

La Poste et les activités postales

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions orales sans débat

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de finances rectificative pour 2009 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Projet de loi de finances rectificative pour 2009 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

Questions au Gouvernement

Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration

Projet de loi de finances rectificative pour 2009

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de finances rectificative pour 2009 (suite)

Première partie

Seconde partie

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Nomination d’un député en mission temporaire

Questions orales sans débat

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Questions au Gouvernement

Tiers secteur de l’habitat participatif, diversifié et écologique

Mesures urgentes pour le logement

Planification écologique

Résolution sur la création d’un service public bancaire et financier

Droit au revenu des agriculteurs

Débat sur l’identité nationale

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Débat sur les services départementaux d’incendie et de secours

Ordre du jour de la prochaine séance

Séance unique

Déclaration du Gouvernement sur la consultation des électeurs de Guyane et de la Martinique et débat sur cette déclaration

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Tiers secteur de l'habitat participatif, diversifié et écologique

Mesures urgentes pour le logement

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Planification écologique

Résolution sur la création d’un service public bancaire et financier

Droit au revenu des agriculteurs

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Déclaration du Gouvernement sur la conférence de Copenhague et débat sur cette déclaration

Simplification et amélioration de la qualité du droit

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Simplification et amélioration de la qualité du droit

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Entrée en vigueur du traité de Lisbonne

Questions au Gouvernement

Grand Paris

Délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre

Simplification et amélioration de la qualité du droit

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Simplification et amélioration de la qualité du droit

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Lutte contre la fracture numérique

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Lutte contre la fracture numérique

Ordre du jour de la prochaine séance

Séance unique

Grand Paris

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Grand paris

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Grand Paris

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Grand Paris

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Nomination d’un député en mission temporaire

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010

Grand Paris

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Grand Paris

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Droit de finir sa vie dans la dignité

Réduction du risque de récidive criminelle

Fichiers de police

Régulation de la concentration dans le secteur des médias

Convention fiscale France-Belgique

Convention fiscale France-Royaume-Uni

Convention fiscale France-États-Unis

Accord international sur les bois tropicaux

Accord avec l'Inde pour le développement des utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire

Application de l'article 61-1 de la Constitution

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Grand Paris

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Droit de finir sa vie dans la dignité

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Droit de finir sa vie dans la dignité

Fichiers de police

Régulation de la concentration dans les médias

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Réduction du risque de récidive criminelle

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Réduction du risque de récidive criminelle

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Communication de M. le président

Projet de loi de finances pour 2010

Réduction du risque de récidive criminelle

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Réduction du risque de récidive criminelle

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Projet de loi de finances pour 2010 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Mission temporaire d’un député

Projet de loi de finances pour 2010 seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Projet de loi de finances pour 2010 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Projet de loi de finances pour 2010 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de finances pour 2010 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Projet de loi de finances pour 2010 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Questions au Gouvernement

Fixation de l’ordre du jour

Ordre du jour de la prochaine séance

Séance unique

Rappel au règlement

Projet de loi de finances pour 2010 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

Séance unique

Projet de loi de finances pour 2010 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Projet de loi de finances pour 2010 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de finances pour 2010 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

Séance unique

Décès d’un député

Questions au Gouvernement

Remplacement d’un député décédé

Projet de loi de finances pour 2010 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Communication du président

Projet de loi de finances pour 2010 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

Questions au Gouvernement

Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2010

Régulation des transports ferroviaires

Projet de loi de finances pour 2010 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

Séance unique

Projet de loi de finances pour 2010 Seconde partie

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010

Quatrième partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010

Quatrième partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010

Troisième partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010

Troisième partie (suite)

Quatrième partie

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

Questions au Gouvernement (suite)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010

Première partie

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010

Deuxième partie

Troisième partie

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

Questions au Gouvernement

Projet de loi de finances pour 2010

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010

Ordre du jour de la prochaine séance

Séance unique

Projet de loi de finances Première partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Projet de loi de finances pour 2010 Première partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de finances pour 2010 Première partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Projet de loi de finances pour 2010 Première partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de finances pour 2010 Première partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Projet de loi de finances pour 2010 Première partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Projet de loi de finances pour 2010 Première partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de finances pour 2010 Première partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Projet de loi de finances pour 2010 Première partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

Questions au Gouvernement

Projet de loi de finances pour 2010

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de finances pour 2010

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Proclamation d’un nouveau député

Questions au Gouvernement

Délimitation des circonscriptions des députés

encadrement des crédits à la consommation et action de groupe

Rémunérations des dirigeants d'entreprise et des opérateurs de marché

Résolution sur l’extension du référendum

Projet de loi de finances pour 2010

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de finances pour 2010

Ordre du jour de la prochaine séance

Séance unique

Délimitation des circonscriptions des députés

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Encadrement des crédits à la consommation et action de groupe

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Rappel au règlement

Rémunérations des dirigeants d’entreprises et des opérateurs de marché

Résolution sur l’extension du référendum

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration

Délimitation des circonscriptions des députés

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Délimitation des circonscriptions des députés

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Ouverture à la concurrence des jeux d'argent en ligne

Délimitation des circonscriptions des députés

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Loi pénitentiaire

Parcs et ateliers

Formation professionnelle tout au long de la vie

Ordre du jour de la prochaine séance

Séance unique

Ouverture à la concurrence des jeux d'argent en ligne

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Ouverture à la concurrence des jeux d’argent en ligne

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Ouverture à la concurrence des jeux d’argent en ligne

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Ouverture à la concurrence des jeux d'argent en ligne

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Déclaration du Gouvernement sur les suites du sommet du G 20 et débat sur cette déclaration

Nomination de députés en mission temporaire

Ouverture à la concurrence des jeux d’argent en ligne

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Ouverture à la concurrence des jeux d’argent en ligne

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Nomination des vice-présidents de l'Assemblée

Installation du bureau

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Questions au Gouvernement

Fusion des professions d’avocat et d’avoué

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Fusion des professions d’avocat et d’avoué

Ordre du jour de la prochaine séance

1^ère séance

Ouverture de la session ordinaire

Nomination des vice-présidents, des questeurs et des secrétaires de l'Assemblée

Ordre du jour de la prochaine séance